Normes & Homologation ATEX
Pour se prémunir des explosions liés au matériel, on utilise du matériel marqué ATEX. Ce matériel doit être conforme aux prescriptions techniques liées aux types de zone. Les normes ATEX sont règlementées par des directives européennes et un marquage spécifique du matériel.
" ATmosphère EXplosives ou ATEX : Le mélange avec l'air, dans les conditions atmosphériques, de substances inflammables sous forme de gaz, vapeurs, brouillards ou poussières, dans lequel, après inflammation, la combustion se propage à l'ensemble du mélange non brûlé " - Source : Directive Européenne 2014/34/UE du 26 février 2014.
Réglementation ATEX
Deux directives européennes constituent la règlementation ATEX. Elles définissent les normes minimales pour l’employeur et le fabricant concernant les atmosphères explosives.
Directive 99/92/CE ou ATEX 137
– Responsabilité des employeurs pour la sécurité des travailleurs
L’employeur est tenu de réaliser une évaluation des risques d’explosion et de prendre les mesures nécessaires pour éliminer ou réduire ce risque.
- Évaluation des risques d’explosions sur leur site
- Classement des Zones à risques et leur signalisation
- Tenue d’un document relatif à la protection contre les explosions
- Mise en œuvre de mesures techniques et organisationnelles de prévention
- Respect des critères de sélection des appareils électriques
Directive 2014/34/UE (refonte de 94/9/CE) ou ATEX 95
– Responsabilité des fabricants d’équipements destinés à être utilisés en zone ATEX
Les responsabilités des fabricants concernent :
- Les exigences en matière d’équipement et de systèmes de protection destinés à être utilisés dans des atmosphères explosives (comme les détecteurs de gaz).
- Les exigences en matière de dispositifs de sécurité et de contrôle destinés à être utilisés hors des atmosphères potentiellement explosives mais nécessaires au bon fonctionnement des équipements et systèmes de protection (par exemple, des modules de commande).
- La classification des groupes d’équipements en catégories.
- Les exigences essentielles en matière de santé et de sécurité dans le domaine de la conception et de la fabrication d’équipements/systèmes.
Pour être conforme à la directive ATEX, un équipement doit :
- Porter la mention CE
- Disposer des certifications nécessaires pour les zones dangereuses
- Répondre à une norme reconnue sur les performances, par exemple la norme EN60079-29-1 :2007 pour les détecteurs de gaz inflammables (propre à chaque application)
Ce signe autorise la libre circulation du matériel dans l'Union Européenne.
Marquage des équipements ATEX
L’article 137 de la directive ATEX 99/92/CE détaille les responsabilités de l’employeur concernant l’utilisation des équipements conçus pour les atmosphères explosives :
- Empêcher la formation d’atmosphères explosives
- Éviter l’ignition d’atmosphères explosives
- Contrôler les effets des explosions.
Pour consulter le texte : Cliquer ici
L’employeur doit procéder à une évaluation des risques d’explosion :
- Probabilité de formation d’atmosphère explosive : Classification des zones
- Probabilité de source d’inflammation : Catégories d’équipement
- Nature des matériaux inflammables : Groupes de gaz, température d’inflammation (indice T), gaz, vapeur, brouillard
Marquage réglementaire
Tous les matériels, électriques et non électriques, présents dans les zones à risques d'explosion ainsi que les systèmes de protection, doivent être conformes aux prescription techniques liées aux types de zone. Trois catégories sont ainsi définies, correspondant aux niveaux de sécurité exigés pour les matériels.
De plus, un marquage spécifique permet d'identifier ces matériels et leurs caractéristiques.
1 - Groupe d'appareil & Catégories d'appareil
Classification ATEX
Ce marquage réglementaire doit généralement être complété par un marquage normatif, permettant de vérifier la comptabilité du matériel avec les caractéristiques physicochimiques des constituants de l’atmosphère explosive.
2 - Mode de protection
Les modes de protection(s) utilisés pour garantir le niveau de sécurité du matériel. Il existe différents modes adaptés selon les cas aux gaz/vapeurs, aux poussières, aux matériaux électriques ou non.
3 - Classes des gaz et vapeurs & de température
Les gaz/vapeurs sont classés en fonction de leur sensibilité à l’inflammation en trois familles : IIC étant la plus dangereuse.
NB: Les poussières sont classées, notamment en fonction de leur état de division (taille de particules et de leur conductivité en 3 familles).
La température de surface du matériel à comparer avec les températures d’auto-inflammation des produits. Pour les gaz/vapeurs, la classe est indiqué via un code numérique.
NB: Pour les poussières, la température maximale pouvant être atteinte est directement indiquée.
Classe des gaz/vapeurs et poussières
Classe de température
Zones ATEX et Groupes d’équipements CEI
L’organisme CEIEx (International Electrotechnical Commission) émet des normes largement utilisées par les pays hors Europe et Amérique du Nord. Les normes CEIEx se rapportent à la classification de zones et d’équipements standards. On retrouve souvent ces normes sur les fiches techniques des appareils, c’est pourquoi il est intéressant de faire un parallèle entre celles-ci et les normes ATEX.
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